Claude Maucorps

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Maucorps
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
conseiller à la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="2012-05-11"
date_fin="2012-11-11"
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000025743898(source JORF)
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Claude MAUCORPS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Reims, atteint par la limite d'âge le
11 novembre 2009
autorisé
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites, à prolonger son activité
Groupe:
Conseil à la cour d'appel de Reims, atteint par la limite d'âge le
date_debut="2012-05-11"
date_fin="2012-05-11"
a_sa_demande
cour_appel="Reims, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000025586822(source JORF)
admission
29 Mars 201229/03/2012
De: Claude MAUCORPS
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Claude Maucorps
vice-président au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Claude Maucorps
vice-président au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2005-05-02"
JORFTEXT000000805674(source JORF)
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Claude Maucorps
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: MAUCORPS (Claude)
juge placé auprès du premier président (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Claude Maucorps
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000246026(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 200328/08/2003
De: Maucorps (Claude)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Claude Maucorps
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Claude Maucorps
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-12-17"
JORFTEXT000000395318(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Claude Maucorps
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Claude Maucorps
juge au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Remplace:
Mme Dayant-Ardilouze
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
cour_cassation
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Maucorps
Objet:
Juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
JORFTEXT000000719789(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Claude Maucorps
avocat
Objet:
Juge au tribunal de grande instance d'Auxerre
Remplace:
Mme Tournier
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Auxerre
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
JORFTEXT000000719789(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.